Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ECAILLER
CAVE DE LA PRETRISE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3930267
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
CUVEE DE L\'ECAILLER de CAVE DE LA PRETRISE

Présentation de la marque CUVEE DE L'ECAILLER

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE DE L'ECAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DE LA PRETRISE domicilié(e) LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LA PRETRISE, M. JEAN PAUL GODINAT domicilié(e) LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France.

La marque CUVEE DE L'ECAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ECAILLER est expirée depuis le 27 juin 2022.

CAVE DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA NOUEFRAULT , francois de bovoy , REVE D'ETE , LE GAMBIER , JEAN GAURIEUX , LES DESIRS , LES TESANGERES , Tradition Rosé de France , BELCROY , PAUL GODINAT


CAVE DE LA PRETRISE, S.A.S. - LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


CAVE DE LA PRETRISE, M. JEAN PAUL GODINAT - LA NOUEFRAULT - 37150 - LA CROIX EN TOURAINE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.